Assurance transport et Véhicules Commerciaux

Vos activités avancent sur la route.Votre assurance transport se prépare avec les faits.

Véhicules, marchandises, conducteurs et trajets : précisez votre organisation du transport pour aborder les besoins de votre flotte ou de votre véhicule professionnel.

Vos véhicules, vos trajets et les marchandises transportées.
Un échange centré sur votre réalité.

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Vous discutez des protections possibles

Comprendre. Choisir. Avancer.

Vous utilisez un véhicule pour vous rendre chez vos clients, livrer vos produits, transporter des marchandises confiées ou conduire des passagers? Pour choisir une assurance transport ou automobile commerciale au Québec, indiquez d’abord à quoi sert le véhicule et ce que vous prenez en charge. Une même fourgonnette peut servir à trois activités qui demandent des vérifications différentes.

Quel parcours correspond à votre utilisation?

  • Véhicule de service. Votre équipe se déplace avec des outils ou des pièces pour travailler chez des clients. Consultez Véhicule commercial pour distinguer la protection du véhicule de celle du matériel.
  • Livraison ou camionnage. Vous livrez vos propres produits ou transportez ceux d’un client. Voyez Livraison et courrier, Camionnage et transport ou Transport frigorifique, selon le chargement et vos engagements.
  • Flotte aux usages variés. Une unité sert aux visites, une autre à la livraison, une troisième tire une remorque. Préparez un relevé par véhicule et par usage avant de comparer une offre de flotte.
  • Transport rémunéré de personnes. Le statut du chauffeur et le mode de répartition des courses comptent. Consultez Taxi pour l’exploitation d’un taxi ou Uber pour les périodes de connexion et l’articulation avec votre police personnelle.
  • Remorquage et dépannage. Décrivez à quel moment vous prenez en charge le véhicule du client et où il est gardé après le remorquage. Consultez la page Dépanneuse.

Ce que votre courtier doit savoir avant de comparer les offres

  1. Véhicules et usages

    Listez les unités, leurs usages, les conducteurs, les remorques et les équipements fixés aux véhicules.

  2. Ce que vous transportez

    Indiquez le propriétaire des biens, la valeur maximale par chargement et les besoins de température ou de manutention.

  3. Trajets et arrêts

    Décrivez les territoires parcourus, les arrêts de nuit, les lieux de stationnement et les transferts de marchandise.

  4. Contrats et prise en charge

    Transmettez les clauses qui fixent les responsabilités au quai, en entrepôt et à la livraison, ainsi que les limites exigées.

  5. Renouvellement ou changement

    Préparez la police actuelle, la date d’échéance et les antécédents demandés. Signalez le prochain changement d’usage ou de territoire.

Faites le premier pas vers une protection adaptée.

Décrivez votre situation dans le formulaire. Votre demande permettra à un courtier de mieux comprendre vos besoins et de discuter des protections possibles avec vous.

Vos besoins d’abord. Un échange humain ensuite.

Que faut-il assurer autour du véhicule?

Ce qui change selon le bien touché et le moment du dommage
Situation Protection à examiner Question à poser
Votre véhicule est endommagé en route. Assurance automobile commerciale L’usage, le conducteur et le territoire sont-ils déclarés et les dommages au véhicule sont-ils assurés?
Des outils disparaissent du véhicule pendant un arrêt. Assurance des outils ou des biens mobiles Quelles limites et conditions s’appliquent au vol hors de vos locaux?
Une palette est abîmée au déchargement. Assurance des marchandises ou responsabilité du transporteur, selon le dossier À qui appartient la palette et à quel moment le contrat met-il fin à votre prise en charge?
Des biens de clients sont endommagés pendant un séjour au dépôt. Protection des marchandises ou responsabilité d’entreposeur, selon l’activité Quelle durée d’entreposage est prévue et à quel emplacement?
Une remorque prêtée est endommagée à vide. Protection applicable aux remorques non détenues Le contrat couvre-t-il la remorque elle-même, même sans chargement?

Une blessure au quai peut aussi demander une vérification distincte. Selon les circonstances, l’usage d’un véhicule, les opérations de chargement et la responsabilité liée aux lieux peuvent soulever des questions différentes. Décrivez les faits au courtier avant de présumer quelle police s’applique.

La même fourgonnette passe du service à la livraison

Le matin, votre équipe transporte ses outils pour faire une installation. L’après-midi, elle livre vos propres produits. Plus tard, un client vous propose de ramasser des commandes qui lui appartiennent et de les garder une nuit au dépôt. Avant d’accepter, faites vérifier séparément l’usage de la fourgonnette, les biens de votre entreprise et ceux du client. Précisez qui signe la prise en charge, où les colis passent la nuit et quand ils sont remis.

Pour une première route hors Québec, un chargement réfrigéré ou un nouveau contrat de camionnage, communiquez le trajet, la nature du chargement et les clauses avant le départ. La page Camionnage et transport approfondit les questions de cargaison, de remorques et de trajets transfrontaliers.

Cinq moments où les responsabilités peuvent changer

Pour comprendre votre couverture, suivez le bien depuis sa prise en charge jusqu’à sa livraison. Le véhicule, la remorque et la marchandise peuvent relever de garanties distinctes au cours du même transport.

  1. Avant le chargement : qui possède les biens, qui les prépare, quel document confirme leur valeur et où sont-ils stockés?
  2. Pendant la manutention : qui charge ou décharge, avec quel équipement, et quand la responsabilité contractuelle passe-t-elle d’une partie à l’autre?
  3. Sur la route : les véhicules, remorques et biens sont-ils couverts pour ce type de marchandise et les territoires parcourus?
  4. À l’arrêt : quelles conditions concernent le stationnement, la surveillance, le vol, les terminaux et les chargements laissés temporairement?
  5. À la livraison et après : la marchandise est-elle acceptée? Votre entreprise la conserve-t-elle encore dans un entrepôt ou sur un quai? Les responsabilités peuvent continuer après l’arrivée.

Quelles différences entre automobile, cargo et responsabilité civile?

Automobile commerciale : votre véhicule et les conséquences de sa circulation

Selon la police, des protections peuvent viser les dommages à votre véhicule (collision, renversement, vol ou autres risques assurés) ainsi que votre responsabilité envers les tiers. Les unités assurées, conducteurs, usages, remorques et territoires doivent être correctement déclarés. Le matériel transporté n’est pas automatiquement compris dans les dommages au véhicule.

Cargo : les marchandises confiées à transporter

Les marchandises de clients sont un risque distinct du tracteur ou de la remorque. Une protection cargo peut intervenir pour certains vols, accidents ou dommages aux biens admissibles, mais l’étendue varie selon le contrat. Les plafonds par voyage, la nature des marchandises, les biens exclus, les conditions de surveillance et les étapes de manutention doivent être vérifiés. Une protection cargo n’est pas une garantie universelle contre les retards de livraison, les pénalités commerciales ou la détérioration progressive.

Remorques louées, échangées et équipements ajoutés

Une entreprise peut tirer une remorque qui ne lui appartient pas, utiliser un conteneur sur châssis ou louer temporairement une unité. Précisez si les remorques sont possédées, louées ou confiées, ainsi que leur valeur, les contrats et les périodes de garde. Une attestation portant sur le tracteur ne suffit pas à prouver que tout équipement tiers est assuré. Les hayons, grues auxiliaires, treuils et autres accessoires ont aussi une valeur à déclarer.

Responsabilité civile générale : les opérations hors circulation

Un incident au dépôt, un dommage pendant certaines opérations ou une réclamation liée aux activités de l’entreprise peut relever de la responsabilité civile générale plutôt que de l’assurance automobile. Les polices peuvent aussi exclure certains dommages aux biens sous votre garde. Le rôle précis de l’entreprise, les personnes touchées et le lieu de l’événement orientent l’analyse.

Bris mécanique et arrêt d’exploitation : attention aux attentes

Une assurance automobile ordinaire n’est pas un contrat d’entretien couvrant automatiquement les pannes de moteur ou l’usure. Certaines garanties de bris d’équipement et de perte d’exploitation peuvent être examinées, selon les biens, les événements et les conditions. Même lorsqu’un camion ne peut plus rouler, les paiements du véhicule, les frais fixes, le remorquage et les pénalités de livraison ne sont pas nécessairement indemnisés.

Que conserver lorsqu’un incident survient?

Après avoir assuré la sécurité des personnes et suivi les procédures d’urgence applicables, préservez les documents pertinents : rapports d’accident, photos, numéros de véhicule, connaissement ou lettre de transport, preuves de livraison, heure et lieu du sinistre, consignes de chargement, communications avec le client et données de température ou de localisation disponibles. Signalez l’événement à l’assureur ou au courtier selon les délais et procédures prévus.

Un retard de chargement, une pénalité contractuelle, une marchandise refusée ou un véhicule immobilisé ne déclenche pas automatiquement la même garantie. Plus les faits sont précis, plus l’examen des protections peut être fondé sur la cause réelle du dommage.

Demandez une soumission selon votre activité

Indiquez dans le formulaire le type de véhicule, ce que vous transportez et la date du prochain changement ou renouvellement. Un courtier d’Union Assurances pourra examiner les protections disponibles selon vos opérations. Pour les locaux, le matériel fixe et les autres activités de votre entreprise, consultez aussi Assurance commerciale.

On vous éclaire

Questions
fréquentes.

Quelques points à connaître pour mieux comprendre cette assurance et préparer votre échange avec un courtier.

Les véhicules d’employés utilisés pour les livraisons sont-ils couverts?

Déclarez quels véhicules appartiennent aux employés, la fréquence des trajets et l’activité exercée. Faites vérifier les polices personnelles et les protections que l’entreprise pourrait devoir souscrire pour les véhicules qu’elle ne possède pas.

Peut-on assurer ensemble des véhicules qui n’ont pas le même usage?

Un courtier peut examiner les options de regroupement. Dressez une liste par unité avec le conducteur habituel, les usages, les trajets et les biens transportés pour que les différences figurent au dossier.

Quelle limite d’assurance faut-il prévoir pour un nouveau contrat de transport?

Envoyez la clause exacte au courtier. Distinguez la responsabilité automobile, les marchandises et les autres garanties demandées. Le courtier pourra vérifier les exigences applicables à l’activité, au véhicule et aux territoires desservis.

Quels documents conserver si une marchandise est endommagée?

Conservez le bon de livraison ou le connaissement, les photos, l’heure de la prise en charge et les réserves formulées à la livraison. Pour un chargement réfrigéré, préservez aussi les relevés de température disponibles. Avisez rapidement votre courtier ou assureur selon les modalités du contrat.

Une unité immobilisée donne-t-elle droit à un véhicule de remplacement?

Vérifiez l’événement déclencheur, la durée, la limite et le type de véhicule admissible. Si l’unité a une caisse réfrigérée ou un équipement spécialisé, précisez-le avant de comparer les offres.