Assurance transport et Véhicules Commerciaux
Véhicules, marchandises, conducteurs et trajets : précisez votre organisation du transport pour aborder les besoins de votre flotte ou de votre véhicule professionnel.
Vos véhicules, vos trajets et les marchandises transportées.
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Un courtier vous accompagne pour examiner vos besoins.
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Vous utilisez un véhicule pour vous rendre chez vos clients, livrer vos produits, transporter des marchandises confiées ou conduire des passagers? Pour choisir une assurance transport ou automobile commerciale au Québec, indiquez d’abord à quoi sert le véhicule et ce que vous prenez en charge. Une même fourgonnette peut servir à trois activités qui demandent des vérifications différentes.
Listez les unités, leurs usages, les conducteurs, les remorques et les équipements fixés aux véhicules.
Indiquez le propriétaire des biens, la valeur maximale par chargement et les besoins de température ou de manutention.
Décrivez les territoires parcourus, les arrêts de nuit, les lieux de stationnement et les transferts de marchandise.
Transmettez les clauses qui fixent les responsabilités au quai, en entrepôt et à la livraison, ainsi que les limites exigées.
Préparez la police actuelle, la date d’échéance et les antécédents demandés. Signalez le prochain changement d’usage ou de territoire.
Décrivez votre situation dans le formulaire. Votre demande permettra à un courtier de mieux comprendre vos besoins et de discuter des protections possibles avec vous.
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Explorez les protections adaptées aux différentes activités de votre secteur.
Dans cette section
| Situation | Protection à examiner | Question à poser |
|---|---|---|
| Votre véhicule est endommagé en route. | Assurance automobile commerciale | L’usage, le conducteur et le territoire sont-ils déclarés et les dommages au véhicule sont-ils assurés? |
| Des outils disparaissent du véhicule pendant un arrêt. | Assurance des outils ou des biens mobiles | Quelles limites et conditions s’appliquent au vol hors de vos locaux? |
| Une palette est abîmée au déchargement. | Assurance des marchandises ou responsabilité du transporteur, selon le dossier | À qui appartient la palette et à quel moment le contrat met-il fin à votre prise en charge? |
| Des biens de clients sont endommagés pendant un séjour au dépôt. | Protection des marchandises ou responsabilité d’entreposeur, selon l’activité | Quelle durée d’entreposage est prévue et à quel emplacement? |
| Une remorque prêtée est endommagée à vide. | Protection applicable aux remorques non détenues | Le contrat couvre-t-il la remorque elle-même, même sans chargement? |
Une blessure au quai peut aussi demander une vérification distincte. Selon les circonstances, l’usage d’un véhicule, les opérations de chargement et la responsabilité liée aux lieux peuvent soulever des questions différentes. Décrivez les faits au courtier avant de présumer quelle police s’applique.
Le matin, votre équipe transporte ses outils pour faire une installation. L’après-midi, elle livre vos propres produits. Plus tard, un client vous propose de ramasser des commandes qui lui appartiennent et de les garder une nuit au dépôt. Avant d’accepter, faites vérifier séparément l’usage de la fourgonnette, les biens de votre entreprise et ceux du client. Précisez qui signe la prise en charge, où les colis passent la nuit et quand ils sont remis.
Pour une première route hors Québec, un chargement réfrigéré ou un nouveau contrat de camionnage, communiquez le trajet, la nature du chargement et les clauses avant le départ. La page Camionnage et transport approfondit les questions de cargaison, de remorques et de trajets transfrontaliers.
Pour comprendre votre couverture, suivez le bien depuis sa prise en charge jusqu’à sa livraison. Le véhicule, la remorque et la marchandise peuvent relever de garanties distinctes au cours du même transport.
Selon la police, des protections peuvent viser les dommages à votre véhicule (collision, renversement, vol ou autres risques assurés) ainsi que votre responsabilité envers les tiers. Les unités assurées, conducteurs, usages, remorques et territoires doivent être correctement déclarés. Le matériel transporté n’est pas automatiquement compris dans les dommages au véhicule.
Les marchandises de clients sont un risque distinct du tracteur ou de la remorque. Une protection cargo peut intervenir pour certains vols, accidents ou dommages aux biens admissibles, mais l’étendue varie selon le contrat. Les plafonds par voyage, la nature des marchandises, les biens exclus, les conditions de surveillance et les étapes de manutention doivent être vérifiés. Une protection cargo n’est pas une garantie universelle contre les retards de livraison, les pénalités commerciales ou la détérioration progressive.
Une entreprise peut tirer une remorque qui ne lui appartient pas, utiliser un conteneur sur châssis ou louer temporairement une unité. Précisez si les remorques sont possédées, louées ou confiées, ainsi que leur valeur, les contrats et les périodes de garde. Une attestation portant sur le tracteur ne suffit pas à prouver que tout équipement tiers est assuré. Les hayons, grues auxiliaires, treuils et autres accessoires ont aussi une valeur à déclarer.
Un incident au dépôt, un dommage pendant certaines opérations ou une réclamation liée aux activités de l’entreprise peut relever de la responsabilité civile générale plutôt que de l’assurance automobile. Les polices peuvent aussi exclure certains dommages aux biens sous votre garde. Le rôle précis de l’entreprise, les personnes touchées et le lieu de l’événement orientent l’analyse.
Une assurance automobile ordinaire n’est pas un contrat d’entretien couvrant automatiquement les pannes de moteur ou l’usure. Certaines garanties de bris d’équipement et de perte d’exploitation peuvent être examinées, selon les biens, les événements et les conditions. Même lorsqu’un camion ne peut plus rouler, les paiements du véhicule, les frais fixes, le remorquage et les pénalités de livraison ne sont pas nécessairement indemnisés.
Après avoir assuré la sécurité des personnes et suivi les procédures d’urgence applicables, préservez les documents pertinents : rapports d’accident, photos, numéros de véhicule, connaissement ou lettre de transport, preuves de livraison, heure et lieu du sinistre, consignes de chargement, communications avec le client et données de température ou de localisation disponibles. Signalez l’événement à l’assureur ou au courtier selon les délais et procédures prévus.
Un retard de chargement, une pénalité contractuelle, une marchandise refusée ou un véhicule immobilisé ne déclenche pas automatiquement la même garantie. Plus les faits sont précis, plus l’examen des protections peut être fondé sur la cause réelle du dommage.
Indiquez dans le formulaire le type de véhicule, ce que vous transportez et la date du prochain changement ou renouvellement. Un courtier d’Union Assurances pourra examiner les protections disponibles selon vos opérations. Pour les locaux, le matériel fixe et les autres activités de votre entreprise, consultez aussi Assurance commerciale.
Quelques points à connaître pour mieux comprendre cette assurance et préparer votre échange avec un courtier.
Déclarez quels véhicules appartiennent aux employés, la fréquence des trajets et l’activité exercée. Faites vérifier les polices personnelles et les protections que l’entreprise pourrait devoir souscrire pour les véhicules qu’elle ne possède pas.
Un courtier peut examiner les options de regroupement. Dressez une liste par unité avec le conducteur habituel, les usages, les trajets et les biens transportés pour que les différences figurent au dossier.
Envoyez la clause exacte au courtier. Distinguez la responsabilité automobile, les marchandises et les autres garanties demandées. Le courtier pourra vérifier les exigences applicables à l’activité, au véhicule et aux territoires desservis.
Conservez le bon de livraison ou le connaissement, les photos, l’heure de la prise en charge et les réserves formulées à la livraison. Pour un chargement réfrigéré, préservez aussi les relevés de température disponibles. Avisez rapidement votre courtier ou assureur selon les modalités du contrat.
Vérifiez l’événement déclencheur, la durée, la limite et le type de véhicule admissible. Si l’unité a une caisse réfrigérée ou un équipement spécialisé, précisez-le avant de comparer les offres.
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